Mentions légales

Les mentions légales ont été mises en ligne pour la première fois le 13/04/2021 et été mises à jour pour la dernière fois le 15/04/2021.


1. Présentation du site – qui sommes-nous ?


En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Chung-yan Food l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


2. Termes et conditions générales du site


L’utilisation du site Chung-yan Food implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Chung-yan Food sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Chung-yan Food.

Le site Chung-yan Food est mis à jour régulièrement par Chung-yan Food. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Vous trouverez plus de détails sur nos conditions générales d’utilisations en allant sur la page  Termes et Conditions générales.


3. Propriété intellectuelle – Tous droits réservés


Vous trouverez les détails sur les propriétés intellectuelles dans le document ci-après :  Termes et Conditions générales.


4. Limitations de responsabilité


Vous trouverez les détails sur les limitations de responsabilité dans le document ci-après :  Termes et Conditions générales.


5. Descriptions des services fournis


Le site Chung-yan Food a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

Chung-yan Food s’efforce de fournir sur le site Chung-yan Food des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Chung-yan Food sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Chung-yan Food ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


6. Gestion des données personnelles


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site Chung-yan Food, peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Chung-yan Food, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Chung-yan Food ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Chung-yan Food. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Chung-yan Food l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Chung-yan Food n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Chung-yan Food et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Chung-yan Food.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il n’exploite pas les données personnelles comme indiqué sur cette page

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Vous trouverez plus de détails sur notre politique des données en allant sur la page Politique de confidentialité.


7. Liens hypertextes et cookies


Le site Chung-yan Food contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Chung-yan Food. Cependant, Chung-yan Food n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site Chung-yan Food est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet « outil » (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options « internet ». Cliquez sur « Confidentialité », choisissez « Bloquer tous les cookies » et validez.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton « Outils », puis allez dans l’onglet « Options ». Cliquez sur l’onglet « Vie privée et sécurité ». Sélectionnez dans vie privée le paramètres « Personnalisés ». Et faut sélectionnez le blocage des cookies. Vous pouvez aussi sélectionnez « Supprimer les cookies et les données des sites à la fermeture de Firefox »
  • Sous Safari : En haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage), sélectionnez « Paramètres », cliquez sur « Afficher les paramètres avancés ». Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu ». Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : En haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales), sélectionnez « Paramètres » et cliquez sur « Afficher les paramètres avancés ». Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Préférences ». Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Microsoft Edge : En haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois petits points horizontales), sélectionnez « Paramètres » et cliquez sur « Cookies et données stockés ». Sélectionnez « Gérer et supprimer les cookies et les données du site », et sélectionnez le blocage des cookies.

Vous trouverez plus de détails sur notre politique des cookies en allant sur la page Politique de cookies.


8. Informations utiles


Ce Site est détenu et exploité par Chung-yan Hengert.

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